Editeur

Directeur de la  publication

Ville du Touquet Paris Plage
Boulevard Daloz
62520 TOUQUET PARIS PLAGE (LE) 

Tél : 03 21 06 72 72

Monsieur Daniel FASQUELLE, Député-maire du Touquet-Paris-Plage 

 

 

 

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A cet effet, les visiteurs reconnaissent avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en bon état de fonctionnement.

2- Propriété Intellectuelle

Le présent site est la propriété de la ville du Touquet-Paris-Plage, qui en est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la ville du Touquet-Paris-Plage ou de tiers ayant autorisé la ville du Touquet-Paris-Plage à les utiliser. La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu'elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'informations, et qu'elle soit conforme aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de la ville du Touquet-Paris-Plage, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

3 - Lien Hypertexte

Le site du Musée du Touquet-Paris-Plage autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

  • que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages, en particulier par voie de cadre (ou « frames ») c’est-à-dire que les pages du sitewww.letouquet-musee.com  ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre,
  • de mentionner la source (site internet du Musée du Touquet-Paris-Plage) pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct sur un contenu,
  • que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site www.letouquet-musee.com soit gratuit.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porte atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La ville du Touquet-Paris-Plage se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à sa ligne éditoriale.

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4 - CNIL

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Vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues, demander leur modification ou leur suppression par l’envoi d’un mail à grosgogeat.marie@ville-letouquet.fr .

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